Contrats-Cadres

Appels d'Offres sous Contrats-Cadres SIEA 2018, AUDIT 2018, PSF 2019, EVA 2020 et EVENTS 2020

Contrats-Cadres Accès et Connexion Enregistrement des Participants Rôles et Permissions des Utilisateurs eSubmission

Accuser réception de l'invitation Exprimer sa volonté à participer Préparation Validation Soumission

Notification Confirmer la Disponibilité des Experts Signature du Contrat Gestion des Livrables Amendements

1. Introduction et Contexte

1.1 Contrats-Cadres

1.2 Accès et connexion au Portail de Financement et d'Appels d'Offres

1.3 Enregistrement des Participants

1.4 Rôles et Permissions des Utilisateurs

1.4.1 Rôles Utilisateurs

1.4.2 Gérer les Rôles et Permissions

1.4.3 Mettre à jour les détails du Compte Bancaire

1.5 eSubmission

2. Accuser réception de l'invitation et exprimer sa volonté à participer

2.1 Accuser Réception de l'Invitation

2.2 Exprimer sa volonté à participer

3. Procédure d'Appel d'Offres - Préparation, Validation et Soumission de l'Offre

3.1 Procédure d'Appel d'Offres – Étapes

3.2 Préparer l'Offre

3.2.1 Parties

3.2.2 Tender Data

3.3 Valider l'Offre

3.3.1 Prévisualisation de l'Offre Financière

3.3.2 Préfinancement

3.4 Soumettre l'Offre

3.4.1 Rapport de soumission

3.4.2 Soumettre

3.5 Statuts des Invitations et des Soumissions

4. Notifications

5. Disponibilité des Experts

6. Signature du Contrat

6.1 Désignation du Signataire Légal - LSIGN

6.2 Désignation du Signataire Légal du Projet - PLSIGN

6.3 Signer le Contrat Spécifique

7. Gestion des Livrables

7.1 Définir les Livrables du Contrat

7.2 Date de Début Effective du Contrat

7.3 Charger ou Réviser les Livrables Contractuels

7.4 Approuver les Livrables Contractuels

7.5 Amendement sur les Livrables Contractuels

8. Amendements

8.1 Introduction aux Amendements Initiés par le Contractant - Consortium

8.1.1 Choix du Processus Initié par le Contractant par rapport au Processus Initié par la Commission Européenne

8.1.2 Le Workflow d'Amendement

8.1.3 Modifications pour augmentation la Valeur Maximale du Contrat

8.1.4 Amendement sur les Livrables Contractuels

8.2 Initier l'Amendement

8.2.1 Comment initier la demande d'Amendement

8.2.2 Choix du type d'Amendement (Ordre Administratif ou Addenda)

8.3 Préparer l'Amendement

8.3.1 Composer le Draft d'Amendement

8.3.2 Modifier le Draft d'Amendement

8.3.3 Demander une Révision Informelle

8.3.5 Retirer l'Amendement - Annuler l'Amendement

8.4 Signer et Soumettre l'Amendement - Contractant

8.5 En Attente de Décision

8.6 Demande d'Informations Supplémentaires

dernière mise à jour : 01 Sep 2021

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