2. Accuser réception de l'invitation et exprimer sa volonté à participer 2.1 Accuser Réception de l'Invitation 2.2 Exprimer sa volonté à participer
3. Procédure d'Appel d'Offres - Préparation, Validation et Soumission de l'Offre 3.1 Procédure d'Appel d'Offres – Étapes 3.2 Préparer l'Offre 3.2.1 Parties 3.2.2 Tender Data 3.3 Valider l'Offre 3.3.1 Prévisualisation de l'Offre Financière 3.3.2 Préfinancement 3.4 Soumettre l'Offre 3.4.1 Rapport de soumission 3.4.2 Soumettre 3.5 Statuts des Invitations et des Soumissions
4. Notifications
5. Disponibilité des Experts
6. Signature du Contrat 6.1 Désignation du Signataire Légal - LSIGN 6.2 Désignation du Signataire Légal du Projet - PLSIGN 6.3 Signer le Contrat Spécifique
7. Gestion des Livrables 7.1 Définir les Livrables du Contrat 7.2 Date de Début Effective du Contrat 7.3 Charger ou Réviser les Livrables Contractuels 7.4 Approuver les Livrables Contractuels 7.5 Amendement sur les Livrables Contractuels
8. Amendements 8.1 Introduction aux Amendements Initiés par le Contractant - Consortium 8.1.1 Choix du Processus Initié par le Contractant par rapport au Processus Initié par la Commission Européenne 8.1.2 Le Workflow d'Amendement 8.1.3 Modifications pour augmentation la Valeur Maximale du Contrat 8.1.4 Amendement sur les Livrables Contractuels 8.2 Lancer l'Amendement 8.2.1 Comment lancer la demande d'Amendement 8.2.2 Choix du type d'Amendement (Ordre Administratif ou Addenda) 8.3 Préparer l'Amendement 8.3.1 Composer le Draft d'Amendement 8.3.2 Modifier le Draft d'Amendement 8.3.3 Demander une Révision Informelle 8.3.5 Retirer l'Amendement - Annuler l'Amendement 8.4 Signer et Soumettre l'Amendement - Contractant 8.5 En Attente de Décision 8.6 Demande d'Informations Supplémentaires
dernière mise à jour : 01 Sep 2021