Annexes

A

Général

a1a

Glossaire

a2a

Programmes d’éligibilité 2014-2020

a3

Déclaration d’objectivité et de confidentialité

a4

Déclaration d’absence de conflit d'intérêts et de confidentialité

A5

Avis

a5a

Annulation d'une procédure d'appel d'offres

a5b

Modification de l’avis de marché

a5c

Avis de modification de marché

a5d

Avis de préinformation

a5e

Avis de marché

a5f

Informations complémentaires sur l’avis de marché

a5g

Avis d’attribution

a6

Note explicative

a7

Accusé de réception pour les demandes de participation / soumissions / propositions remises en main propre

a8

a9

Lettre de couverture pour la soumission d’un contrat / avenant

a10a

Rapport de négociation pour les procédures négociées (marchés) et pour l’attribution directe (subventions)

A11

Lignes directrices

a11b

Lignes directrices pour la rédaction des spécifications techniques des appels d’offres de matériel informatique dans le domaine des actions extérieures

a11c

Lignes directrices pour la rédaction des spécifications techniques des appels d’offres de mobilier de bureau dans le domaine des actions extérieures

a11d

Lignes directrices pour la rédaction des spécifications techniques des appels d’offres de véhicules dans le domaine des actions extérieures

a11e

Lignes directrices pour les publications

a12a

Annexe V à la décision nº 3/90 du Conseil des ministres ACP-CEE du 29 mars 1990 portant adoption de la réglementation générale, des cahiers généraux des charges et du règlement de procédure de conciliation et d'arbitrage relatifs aux marchés financés par le FED

a12b

Règlement de procédure d'arbitrage et de conciliation du PRAG

a13

Déclaration de confidentialité

a14a

Déclaration sur l’honneur relative aux critères d’exclusion et de sélection pour les marchés publics

a14b

Déclaration sur l’honneur relative aux critères d’exclusion et de sélection pour les subventions

B

Services

b2b

Modèle type de publication pour les appels d’offres locaux

b2b_summarycn_fr.docx

b3

Formulaire type de demande de participation

b3_req_part_form_fr.docx

b4

Liste longue

b4_longlist_fr.docx

b5

Rapport de présélection

b5_shortreport_fr.docx

b7

Lettre aux candidats qui n'ont pas été retenus

b7_letternotshort_fr.docx

B8

Dossier type d’appel d’offres (incluant le contrat type)

b8a

Lettre d’invitation à soumissionner

b8a_invit_fr.docx

b8b

Instructions aux soumissionnaires

b8b_itt_fr.docx

b8c1

Projet de contrat: Conditions principales

b8c1_mainconditions_fr.docx

b8c2

Projet de contrat: Conditions particulières

b8c2_specialconditions_fr.docx

b8d

Projet de contrat: Conditions générales (annexe I)

b8d_annex_i_gc_fr.pdf

b8e

Projet de contrat: Termes de référence – marché à prix unitaire (annexe II)

b8e_annex_ii_torfee_fr.docx

b8f

Projet de contrat: Termes de référence - marché à prix forfaitaire (annexe II)

b8f_annex_ii_torglobal_fr.docx

b8g

Projet de contrat: Organisation & méthodologie (annexe III)

b8g_annex_iii_om_fr.docx

b8h

Liste des profils des experts principaux (annexe IV)

b8h_annex_iv_keyexpertprofile_fr.xlsx

B8i

Projet de contrat: Budget (annexe V)

b8i1

Budget pour un marché à prix forfaitaire

b8i1_annex_v_budgetglobal_fr.docx

b8i2

Budget ventilé pour un marché à prix unitaires

b8i2_annex_v_budgetfee_fr.xlsx

B8j

Projet de contrat: Formulaires et autres documents appropriés (annexe VI)

b8j2

Modèle de garantie de préfinancement (annexe VI)

b8j3

Formulaire d'identification (personnes physiques)

b8j4

Formulaire d'identification (sociétés privées)

b8j5

Formulaire d'identification (organismes publics)

b8j6

Instructions relatives à la TVA

b8k1

Vérification des dépenses : Termes de référence et rapport sur les constatations factuelles (annexe VII)

b8k2

Vérification des dépenses : tableau des transactions et tableau des erreurs (annexe VII)

b8k3

Relevé des prestations des experts

b8l

Grille de conformité administrative

b8m1

Grille d'évaluation (prix unitaires)

b8m2

Grille d'évaluation (prix forfaitaires)

b8n

Formulaire de soumission de l’offre

b8o

Dossier d’appel d’offres simplifié (pour la procédure simplifiée et pour la procédure sur la base d’une seule offre)

b8p

Dispositions fiscales et douanières

b9

Liste de contrôle d’ouverture des offres

b10

Rapport d’ouverture des offres

b11a

Rapport d’évaluation

b12a

Grille des évaluateurs (prix unitaires)

b12b

Grille des évaluateurs (prix forfaitaire)

b13a1

Lettre de notification à l'attributaire - gestion indirecte

b13a2

Lettre de notification à l'attributaire - gestion directe

b13c1

Lettre aux soumissionnaires non retenus - gestion indirecte

b13c2

Lettre aux soumissionnaires non retenus - gestion directe

b14

Lettre de préinformation relative à l'indemnité forfaitaire

b15

Formulaire d’évaluation du contractant

b16

Avenant au contrat

b17

Modification du budget

C

Fournitures

c3

Résumé de l’avis de marché – publication locale

C4

Dossier type d’appel d’offres (incluant le contrat type)

c4a

Lettre d’invitation à soumissionner

c4b

Instructions aux soumissionnaires

c4c

Projet de contrat: conditions principales

c4d

Projet de contrat: conditions particulières

c4e

Projet de contrat: conditions générales (annexe I)

c4f

Spécifications techniques (annexe II) et offre technique (annexe III)

c4g

Offre financière (annexe IV)

c4h

Garantie de bonne exécution (annexe V)

c4i

Garantie de préfinancement (annexe V)

c4j

Grille de conformité administrative

c4k

Grille d’évaluation

c4l

Formulaire de soumission de l’offre

c4m

Régime fiscal et douanier (annexe V)

c4n

Garantie de soumission

c4o2

Formulaire d'identification (personnes physiques)

c4o3

Formulaire d'identification (entreprises privées)

c4o4

Formulaire d'identification (organismes publics)

c4p

Instructions relatives à la TVA

c5

Liste de contrôle pour l’ouverture des offres

c6

Rapport d’ouverture des offres

c7a

Rapport d’évaluation

c8a1

Lettre de notification aux soumissionnaires - gestion indirecte

c8a2

Lettre de notification aux soumissionnaires - gestion directe

c8b1

Lettre aux soumissionnaires non retenus - gestion indirecte

c8b2

Lettre aux soumissionnaires non retenus - gestion directe

c10

Formulaire d’évaluation du contractant

c11

Réception provisoire et finale

c12

Avenant au contrat

c13

Modification du budget

D

Travaux

d3

Résumé de l’avis de marché – publication locale

D4.1.1

Dossier type d’appel d’offres (incluant le contrat type) - VOLUME 1 - Section 1

d4a

Lettre d’invitation à soumissionner

d4b

Instructions aux soumissionnaires

D4.1.2

Dossier type d’appel d’offres (incluant le contrat type) - VOLUME 1 - Section 2

d4c

Bordereau de soumission

D4.1.3

Dossier type d’appel d’offres (incluant le contrat type) - VOLUME 1 - Section 3

d4d

Garantie de soumission

D4.1.4

Dossier type d’appel d’offres (incluant le contrat type) - VOLUME 1 - Section 4

d4e

Questionnaire d’offre technique

d4f

Formulaire d’offre technique 4.1

d4g

Formulaire d’offre technique 4.2

d4h

Formulaire d’offre technique 4.3

d4i

Formulaire d’offre technique 4.4

d4j2

Formulaire d'identification (personnes physiques)

d4j3

Formulaire d'identification (entreprises privées)

d4j4

Formulaire d'identification (organismes publics)

d4k

Formulaire d’offre technique 4.6

D4.1.5

Dossier type d’appel d’offres (incluant le contrat type) - VOLUME 1 - Section 5

d4l

Grille de conformité administrative

d4m

Grille d'évaluation

D4.2

Dossier type d’appel d’offres (incluant le contrat type) - VOLUME 2

d4n

Projet de contrat: conditions principales

d4o

Projet de contrat: Conditions particulières

d4p

Projet de contrat: conditions générales

d4q

Garantie de préfinancement

d4r

Garantie de bonne exécution

d4s

Garantie de retenue

d4t

Régime fiscal et douanier

D4.3

Dossier type d’appel d’offres (incluant le contrat type) - VOLUME 3

d4u

Spécifications techniques

D4.4

Dossier type d’appel d’offres (incluant le contrat type) - VOLUME 4

d4v

Note d’interprétation relative à l’offre financière

d4w

Offre financière – marchés à prix forfaitaire

d4x

Offre financière – marchés à prix unitaires

D4.5

Dossier type d’appel d’offres (incluant le contrat type) - VOLUME 5

d4y

Plans de conception

d5

Liste de contrôle d’ouverture des offres

d6

Rapport d’ouverture des offres

d7a

Rapport d’évaluation

d8a1

Lettre de notification - gestion indirecte

d8a2

Lettre de notification - gestion directe

d8b1

Lettre aux soumissionnaires non retenus - gestion indirecte

d8b2

Lettre aux soumissionnaires non retenus - gestion directe

d10

Formulaire d’évaluation du contractant

d11

Avenant au contrat

d12

Modification du budget

ds1

Dossier d'appel d'offres pour les procédures simplifiées et les procédures négociées

E

Subventions

e2

Publication locale

E3

Lignes directrices à l'intention des demandeurs de subventions

e3a

Lignes directrices à l'intention des demandeurs de subventions (gestion indirecte)

e3aP

Lignes directrices à l'intention des demandeurs de subventions (PROSPECT)

e3a1

Annexe J - Informations sur le régime fiscal applicable aux contrats de subvention

e3a2

Annexe K - Clarifications complémentaires sur le financement non lié aux coûts

e3b

Formulaire de demande (gestion indirecte)

e3bP

Formulaire de demande - Annexes A.1 et A.2 - Note succincte de présentation et formulaire complet de demande (PROSPECT)

e3c

Annexe B - Budget

e3d

Annexe C - Cadre logique d'intervention

e3e1

Annexe D - Fiche d'identification (personnes physiques)

e3e2

Annexe D - Fiche d'identification (organismes privés ou publics dotés de la personnalité juridique)

e3e3

Annexe D - Fiche d'identification (organismes publics)

e3f

Annexe E

e3h1

Annexe G - Contrat-type de subvention (conditions particulières)

e3h2

Annexe G - Annexe II - Conditions générales

e3h3

Annexe G - Annexe IV - Règles en matière de passation de marchés pour les bénéficiaires

e3h4

Annexe G - Annexe V - Modèle de demande de paiement

e3h5

Annexe G - Annexe VI (1) - Modèle de rapport descriptif et financier (rapport descriptif intermédiaire)

e3h6

Annexe G - Annexe VI (2) - Modèle de rapport descriptif et financier (rapport descriptif final)

e3h7a

Annexe G - Annexe VI (3) - Modèle de rapport descriptif et financier pour les actions fondées sur les coûts (rapport financier)

e3h7b

Annexe G - Annexe VI (3) - Modèle de rapport descriptif et financier pour les actions hybrides (rapport financier)

e3h7c

Annexe G - Annexe VI (3) - Modèle de rapport descriptif et financier pour les actions dont le financement n'est pas lié aux coûts (rapport financier)

e3h8a

Annexe G - Annexe VII-A - Vérification des dépenses:  termes de référence et rapport de constatations factuelles (annexe VII)

e3h8b

Annexe G - Annexe VII-A - Vérification des dépenses: tableau des transactions et tableau des erreurs (annexe VII)

e3h8c

Annexe G - Annexe VII-B - Évaluation par un tiers: termes de référence pour les assesseurs

e3h9

Annexe G - Annexe VIII - Modèle de garantie financière

e3h10

Annexe G - Annexe IX - Modèle type de transfert de propriété des actifs

e3h11

Dérogations organisations internationales/entités ayant fait l'objet d'une évaluation des piliers

e4a

Termes de références pour les assesseurs

e4b

Lignes directrices pour les assesseurs

e5a

Grille d’évaluation des notes succinctes de présentation

e5b

Grille d’évaluation du formulaire complet de demande

e6a

Rapport d’évaluation – Étape 1 – Séance d’ouverture, vérification administrative et évaluation des notes succinctes de présentation (gestion indirecte)

e6b

Rapport d’évaluation – Étapes 2 et 3 –Évaluation des demandes complètes (gestion indirecte)

e8

Lettre aux délégations sur l’évaluation

e9a

Lettre - Étape 1 (gestion indirecte)

e9b

Lettre - Étapes 2 et 3 (gestion indirecte)

e10

Avenant au contrat

e11a

Décision d’attribution

e11b

Avis d'annulation

e12a

Convention-cadre de partenariat financier

e13

Formulaire PADOR d'enregistrement hors ligne